Mise en oeuvre de la politique des espaces naturels sensibles
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "19/10/2007" du filtre Date de séance
Les Ressources Humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme pluriannuel des investissements routiers (PPIR). Analyses multicritères
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention partenariale pour la mise en oeuvre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain n° 2 avec la Ville de Mulhouse 2007-2012
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dissolution du SYCOGIS et solde de liquidation
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion au Syndicat Mixte reprenant l'activité de la mission recyclage agricole du Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
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Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin - Rapport commun
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin